Préambule

Le présent règlement intérieur précise les règles de fonctionnement de l’association, en complément des statuts adoptés par l’assemblée générale. Il a pour objectif d’assurer une application pratique et harmonieuse de ces statuts.

Les jardins partagés sont mis à disposition de l’association « Les Jardins de la Chézine » par la Ville de Saint-Herblain dans le cadre d’une convention. Ce règlement s’applique à tous les membres de l’association.

Il peut être modifié par décision du conseil d’administration et/ou de l’assemblée générale annuelle de l’association. Toute modification sera communiquée aux membres, notamment par courrier.


Article 1 : Mise à disposition de parcelles

1.1 Nature des parcelles

Les parcelles mises à disposition des membres par l’association sont des terrains nus d’une surface de 50 m² chacun. Elles font partie d’un terrain global confié à l’association dans le cadre d’une convention avec la Ville de Saint-Herblain.

Chaque parcelle est destinée à un usage collectif ou individuel, conformément aux règles établies par l’association. Les membres sont responsables de l’aménagement, de l’entretien et de l’utilisation de leur parcelle, dans le respect des objectifs et des valeurs de l’association.


1.2 Attribution des parcelles

Les parcelles sont attribuées exclusivement aux personnes habitant la commune de Saint-Herblain et n’ayant pas de jardin. La demande doit être faite par mail à l’adresse suivante : [préciser l’adresse mail de l’association].

Les demandes sont enregistrées dans l’ordre de réception des mails, qui fait foi pour l’inscription sur la liste d’attente. L’attribution des parcelles se fait au fur et à mesure des disponibilités. Les membres du conseil d’administration contactent les futur·e·s membres pour organiser un entretien préalable.

Après cet échange et la lecture du règlement intérieur de l’association ainsi que de la charte des jardins collectifs de Saint-Herblain, un accord pourra être conclu. Un accueil sur la parcelle sera ensuite programmé.

La mise à disposition de la parcelle devient effective lorsque :

En cas de déménagement hors de la commune de Saint-Herblain, le membre s’engage à en informer l’association « Les Jardins de la Chézine » dans les plus brefs délais par mail.